Mentions Légales

UTILISATION DE COOKIES

Cookies fonctionnels :

Ce site utilise aussi des cookies strictements fonctionnels, aussi nécessaires lors de fonctions e-commerce.

MENTIONS LÉGALES ET CONDITIONS D'UTILISATION

Propriété :

LA SCALA - rue Marius Baboulaz - 73800 Montmélian

SIRET : 50063181700011

Tel: 04 79 84 07 00

mail : restaurantlascala@sfr.fr

Conception :

HR CREATION WEB - 68 rue du Clos Beaumont - 73000 Sonnaz

Siret : 51371575500056

mail : contact@hrcreationweb.com

www.hrcreationweb.com

Hébergement :

OVH SAS - 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix

Capital de 10 069 020 €

Immatriculé au RCS de Lille Métropole sous le numéro 42476141900045

Responsable de la publication :

M. Serge GUILLAUD - LA SCALA - rue Marius Baboulaz - 73800 Montmélian

Propriété intellectuelle :

Le présent site relève de la législation française sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle, et notamment des dispositions relatives à la protection juridique des bases de données du droit de la propriété litteraire et artistique et du droit des marques. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Toute violation des droits précisés exposerait un éventuel contrevenant à des poursuites pénales (art. L. 335-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle).

A propos du site :

LA SCALA ne garantit en aucune façon l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site, y compris l'ensemble des hyperliens ou tout autre liaison informatique utilisée directement ou indirectement à partir du site.

LA SCALA se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu des documents publiés sur ce site à tout moment, sans préavis et décline toute responsabilité : pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site, et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués en raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder, de même que l'utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

Informations et données transmises :

Chaque visiteur de ce site qui fournit des informations à LA SCALA consent à celle-ci l'intégralité des droits transférables relatifs à ces informations et l'autorise à en faire l'usage qui lui plaira. Les informations ainsi fournies par les visiteurs seront considérées comme non confidentielles, et devront être exactes, licites et ne pas nuire aux intérêts des tiers.

Conformément à la loi Informatique et Liberté n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, nous vous informons de votre droit d'accès et de rectification sur ces données nominatives. Nous nous engageons à prendre toutes précautions afin de préserver la sécurité de ces informations et notamment empêcher qu'elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers. Vous disposez des droits d'opposition (art.26 de la loi), d'accès (art.34 à 38 de la loi), et de rectification (art.36 de la loi) des données vous concernant.